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Conseil communautaire

Modifié le 12/10/2020

Séances et délibérations du conseil communautaire de Flers Agglo.

Le Président est le président de l’assemblée, il dirige les débats et fait observer le règlement intérieur. Le conseil communautaire ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Date Séance Compte rendu
2020
../../2020 Conseil communautaire 03 – Ordre du jour
– Compte rendu
– Délibérations
08/10/2020 Conseil communautaire 02 Ordre du jour
Compte rendu de séance, des marchés, des décisions
Délibérations
11/07/2020 Conseil communautaire 01 Ordre du jour
Compte rendu
Délibérations
25/06/2020 Conseil communautaire 24 Ordre du jour
Compte rendu
Délibérations
Décisions prises par M. le Président de Flers Agglo, sur délégation du conseil communautaire, pendant la période d’état d’urgence sanitaire, conformément à l’ordonnance 2020-391 du 1er avril 2020
22/09/2020 Décisions D054 – D056
16/09/2020 Décisions D051-D053
09/09/2020 Décisions D041 – D050
04/09/2020 Décisions D039-D040
31/08/2020 Décisions D032 – D038
30/07 au 21/08 2020 Décisions D023-D31
29/07/2020 Décisions D022
27/07/2020 Décisions D021
24/07/2020 Décisions D013 – D020
16, 17, 22 et 23/07/2020 Décisions D009 – D012
15/07/2020 Décisions D001 – D008
08/07/2020 Décisions D787 – D788
06/07/2020 Décisions D776 – D786
30/06/2020 Décisions D775
25/06/2020 Décisions D774
24/06/2020 Décisions D763 au D773
22/06/2020 Décisions D761 et D762
17/06/2020 Décisions D759 et D760
08 et 16/06/2020 Décisions D753 à D758
04/06/2020 Décisions D751 à D752
03/06/2020 Décisions D747 à D750
29/05/2020 Décisions D743 à D746
19/05/2020 Décisions D742
D741
14/05/2020 Décisions D728 à D740
07/05/2020 Décisions D727
D726
D725
D724
D723
D722
04/05/2020 Décisions D721
D720
D719
24/04/2020 Décisions D718
D717
D716
D715
13/02/2020 Conseil communautaire 23 Ordre du jour
Compte rendu
Délibérations
2019
17/12/2019 Conseil communautaire 22 Ordre du jour
Compte rendu
Délibérations
10/10/2019 Conseil communautaire 21 Ordre du jour
Compte rendu
Délibérations
04/7/2019 Conseil communautaire 20 Ordre du jour
Compte rendu
Délibérations
20/6/2019 Conseil communautaire 19 Ordre du jour
Compte rendu
Délibérations
11/4/2019 Conseil communautaire 18 Ordre du jour
Délibérations
28/2/2019 Conseil communautaire 17 Ordre du jour
Délibérations
2018
19/12/2018 Conseil communautaire 16 Ordre du jour
Délibérations
11/10/2018 Conseil communautaire 15 Ordre du jour
Délibérations
05/7/2018 Conseil communautaire 14 Ordre du jour
Délibérations
06/6/2018 Conseil communautaire 13 Ordre du jour
Délibérations
17/5/2018 Conseil communautaire 12 Ordre du jour
Délibérations
11/4/2018 Conseil communautaire 11 Ordre du jour
Délibérations
15/2/2018 Conseil communautaire 10 Ordre du jour
Délibérations (6Mo)
2017
14/12/2017 Conseil communautaire 9 Ordre du jour
Délibérations (22Mo) 1/3
Délibérations (26Mo) 2/3
Délibérations (25Mo) 3/3
16/11/2017 Conseil communautaire 8 Ordre du jour
Délibérations (8,6Mo)
28/9/2017 Conseil communautaire 7 Ordre du jour
Délibérations (15Mo)
07/09/2017 Conseil communautaire 6 Ordre du jour
Déliberations (1Mo)
28/6/2017 Conseil communautaire 5 Ordre du jour
Délibérations
06/4/2017 Conseil communautaire 4 Ordre du jour
Délibérations
16/2/2017 Conseil communautaire 3 Ordre du jour
Délibérations
19/1/2017 Conseil communautaire 2 Ordre du jour
Délibérations
12/1/2017 Conseil communautaire 1 Ordre du jour
Délibérations
2016
22/12/2016 Conseil communautaire 25 Ordre du jour
Délibérations
08/12/2016 Conseil communautaire 24 Ordre du jour
Délibérations
24/11/2016 Conseil communautaire 23 Ordre du jour
Délibérations
28/10/2016 Conseil communautaire 22 Ordre du jour
Délibérations
06/10/2016 Conseil communautaire 21 Ordre du jour
Délibérations
23/6/2016 Conseil communautaire 20 Ordre du jour
Délibérations
26/5/2016 Conseil communautaire 19 Ordre du jour
Délibérations
24/3/2016 Conseil communautaire 18 Ordre du jour
Délibérations
17/02/2016 Conseil communautaire 17 Ordre du jour
Délibérations
04/2/2016 Conseil communautaire 16 Ordre du jour
Délibérations
2015
17/12/2015 Conseil communautaire 15 – Ordre du jour
– Délibérations
10/12/2015 Conseil communautaire 14 Ordre du jour
Délibérations
08/10/2015 Conseil communautaire 13 Ordre du jour
Délibérations
10/9/2015 Conseil communautaire 12 Ordre du jour
Délibérations
24/6/2015 Conseil communautaire 11 Ordre du jour
Délibérations
29/4/2015 Conseil communautaire 10 Ordre du jour
Délibérations
26/3/2015 Conseil communautaire 09 – Ordre du jour
Délibérations
12/2/2015 Conseil communautaire 08 Ordre du jour
Délibérations
2014
18/12/2014 Conseil communautaire  07 Ordre du jour
Délibérations
09/10/2014 Conseil communautaire 06 Ordre du jour
Délibérations
25/6/2014 Conseil communautaire 05 Ordre du jour
Délibérations
12/6/2014 Conseil communautaire 04 Ordre du jour
Délibérations
22/5/2014 Conseil communautaire 03 Ordre du jour
Délibérations
24/4/2014 Conseil communautaire 02 Ordre du jour
Délibérations
17/4/2014 Conseil communautaire 01 Ordre du jour
Délibérations